- recourir les décisions de la cour
- гл.
юр. обжаловать решения суда
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
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Les Droits de l'Homme — Droits de l homme La Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789. Les droits de l homme[1] sont un concept selon lequel tout être humain possède des droits … Wikipédia en Français
Transfusion sanguine chez les Temoins de Jehovah — Transfusion sanguine chez les Témoins de Jéhovah Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidenc … Wikipédia en Français
Transfusion sanguine chez les Témoins de Jéhovah — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fon … Wikipédia en Français
Transfusion sanguine chez les témoins de jéhovah — Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidenc … Wikipédia en Français
Avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation — Avocat en France Pour les autres articles nationaux, voir Avocat (métier). Carrières judiciaires en France Généralités Magistrat : siège · parquet · Auditeur de justice Auxiliaire de justice Caté … Wikipédia en Français
FAMILLE - Les communautés familiales — La communauté familiale est une forme méconnue de la famille et de la propriété à la fois. Cela tient peut être au fait qu’elle est souvent inavouée par ses membres mêmes; ou inconnue d’eux mêmes, parce qu’ils la vivaient, ou la vivent,… … Encyclopédie Universelle
Amérindiens aux États-Unis — Les Amérindiens sont les premiers occupants du continent américain et leurs descendants. En 1492, l’explorateur Christophe Colomb pense avoir atteint les Indes occidentales alors qu’il vient de débarquer en Amérique. À cause de cette erreur, on… … Wikipédia en Français
Social-libéralisme — Les termes social libéralisme ou nouveau libéralisme[1] (son nom d origine), haut libéralisme (high liberalism)[2], libéralisme radical (radical liberalism)[3], libéralisme moderne (modern liberalism)[4] … Wikipédia en Français
Conseil constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français
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Conseil Constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 … Wikipédia en Français